Découverte du Maroc en camping-car
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Nous nous retrouverons à DUSSAC (24) les 30, 31 Aout, 01 septembre 2024
pour le 19ième anniversaire du forum.
ce sera également le douzième anniversaire de la rencontre de Dussac.
Rencontre qui est organisée par un groupe entièrement indépendant
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| demenagement par nous memes | |
| | Auteur | Message |
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havane31 A définir
Inscrit le : 23/02/2013 Messages : 11 Ville/Région : gaillac toulza
| Sujet: demenagement par nous memes Jeu 22 Aoû 2013 - 18:35 | |
| Bonjour devant effectuer notre déménagement en vue d'une installation definitive au maroc quelqu'un sait il ce que l'on peut passer en franchise a la douane au point de vue alcool(cave a vins et vins )? y a t il une restriction au meme titre que les temporaires soit 1l par personne
a t on plus de facilites au passage a ceuta pour le contrôle sue par Tanger
sur le forum y a t il des personnes s'etant fixees au maroc
merci pour toiut | |
| | | Belgian RESIDENT au MAROC
Inscrit le : 11/08/2008 Messages : 189 Ville/Région : Ouarzazate
| Sujet: Re: demenagement par nous memes Jeu 22 Aoû 2013 - 19:01 | |
| Petit élément de réponse, il semble que les alcools et vins soient compris:
V.02.28.02 - Bénéficiaires du régime de franchise totale Les nationaux qui rentrent au pays et les étrangers qui viennent s’installer au Maroc, ayant résidé habituellement hors du Maroc, bénéficient de la franchise totale des droits et taxes perçus à l’importation pour leurs effets personnels et objets mobiliers en cours d’usage constituant leur déménagement. La présente section est consacrée aux étrangers qui viennent s’installer au Maroc; le cas des marocains résidant à l’étranger (retour définitif ou entrée en vacances), est traité à la section 33 ci- après. V.02.28.03 - Champ d’application de ce régime de franchise. Sous réserve des restrictions et exclusions visées au V.02.28.04 et 05 ci-après, la franchise s’applique, sauf soupçon d’abus, à tous les objets et effets en cours d’usage entrant dans la composition normale d’un déménagement. Il en est ainsi de tous les objets d’ameublement, y compris les tapis et tapisseries, les habillements, le linge de corps, de lit, de table et de cuisine, la verrerie, la vaisselle, y compris les porcelaines, l’argenterie de ménage et les ustensiles de ménage, les appareils électroménagers neufs ou usagés, les machines à coudre et à écrire, les livres de bibliothèque et d’études, les pianos et autres instruments de musique, les postes récepteurs de radio-diffusion et de télévision, les magnétoscopes (vidéo), les magnétophones, électrophones, les micro-ordinateurs personnels , lecteurs de cassette, les disques, disquettes, cassettes sonores ou cinématographiques, les objets de camping, les articles de sport (skis, clubs de golf, raquettes de tennis, etc,.......), bref, tout ce qui constitue un mobilier. La franchise des droits et taxes est également applicable : - aux chiens, chats, ainsi qu’aux autres animaux d’appartement (poissons, oiseaux, etc), sous réserve qu’aucun doute ne subsiste quant au caractère non commercial de l’opération et qu’il soit satisfait, lors qu’il y a lieu, aux formalités d’ordre sanitaire, - aux provisions de ménage, dans la limite des quantités correspondant à un approvisionnement normal, compte tenu des charges de l’importateur, à l’exclusion cependant, des tabacs. Par provision de ménage il faut entendre aussi bien les denrées, (conserves, vins, spiritueux, vivres en général) que les textiles non confectionnés (coupons de tissus, laines à tricoter......) ainsi que les ingrédients divers (savons, produits de droguerie, de pharmacie, parfumerie......) habituellement utilisés dans un ménage, - aux bicyclettes, bicyclettes à moteur auxiliaire et vélomoteurs qui, en raison de leur cylindrée, ne sont pas soumis à l’obligation d’immatriculation ; la franchise étant limitée à un article par membre de la famille en état de s’en servir, - aux collections de timbres-poste et autres collections d’objets, sous réserve que le caractère strictement personnel et non commercial de ces collections soit établi. | |
| | | touareg Administrateur
Age : 82 Inscrit le : 01/09/2005 Messages : 24367 Ville/Région : Dussac Périgord vert
| Sujet: Re: demenagement par nous memes Jeu 22 Aoû 2013 - 19:40 | |
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Dernière édition par touareg le Jeu 22 Aoû 2013 - 19:53, édité 1 fois | |
| | | Belgian RESIDENT au MAROC
Inscrit le : 11/08/2008 Messages : 189 Ville/Région : Ouarzazate
| Sujet: Re: demenagement par nous memes Jeu 22 Aoû 2013 - 19:46 | |
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| | | havane31 A définir
Inscrit le : 23/02/2013 Messages : 11 Ville/Région : gaillac toulza
| Sujet: Re: demenagement par nous memes Jeu 22 Aoû 2013 - 20:46 | |
| bien sur le plus simple est de boire toute la cave avant l'entree au maroc mais je voulais essayer d'emmener une quarantaine de bouteilles avec la cave pour conservation j'avais vu que l'alcool comme le tabac était reglemente | |
| | | touareg Administrateur
Age : 82 Inscrit le : 01/09/2005 Messages : 24367 Ville/Région : Dussac Périgord vert
| Sujet: OK Ven 23 Aoû 2013 - 8:38 | |
| il te faut bien emballer tout ça bouteille par bouteille pour le meuble ça ne devrait pas poser de problème après tout cela dépends aussi de la bonne volonté des douaniers | |
| | | havane31 A définir
Inscrit le : 23/02/2013 Messages : 11 Ville/Région : gaillac toulza
| Sujet: Re: demenagement par nous memes Ven 23 Aoû 2013 - 10:52 | |
| merci pour vos reponses je vais bien emballer et mettre dans des cartons je pense passer par ceuta on evitera le portail scanner e t puis on s'arrangera si besoin avec les douaniers habitant pres d'Andorre nous sommes habitues a des passages avec des articles (alcools tabac en surcharge donc cela depend des jours et de l humeur de ces messieurs encore un grand merci amicalemetn:66s: | |
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| Sujet: Re: demenagement par nous memes | |
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| | | | demenagement par nous memes | |
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