Découverte du Maroc en camping-car

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 demenagement par nous memes

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3 participants
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havane31
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Masculin Inscrit le : 23/02/2013
Messages : 11
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MessageSujet: demenagement par nous memes    demenagement par nous memes  Icon_minitimeJeu 22 Aoû 2013 - 18:35

Bonjour
devant effectuer notre déménagement en vue d'une installation definitive au maroc quelqu'un sait il ce que l'on peut passer en franchise a la douane au point de vue alcool(cave a vins et  vins )?
y a t il une restriction au meme titre que les temporaires soit 1l par personne

a t on plus de facilites au passage a ceuta pour le contrôle sue par Tanger

sur le forum y a t il des personnes s'etant fixees au maroc

merci pour toiut
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Belgian
RESIDENT au MAROC
RESIDENT au MAROC
Belgian


Masculin Inscrit le : 11/08/2008
Messages : 189
Ville/Région : Ouarzazate

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MessageSujet: Re: demenagement par nous memes    demenagement par nous memes  Icon_minitimeJeu 22 Aoû 2013 - 19:01

Petit élément de réponse, il semble que les alcools et vins soient compris:

V.02.28.02 - Bénéficiaires du régime de franchise totale
Les nationaux qui rentrent au pays et les étrangers qui viennent s’installer au Maroc, ayant résidé
habituellement  hors  du  Maroc,  bénéficient  de  la  franchise  totale  des  droits  et  taxes  perçus  à
l’importation  pour  leurs  effets  personnels  et  objets  mobiliers  en  cours  d’usage  constituant  leur
déménagement.
La  présente  section  est  consacrée  aux  étrangers  qui  viennent  s’installer  au  Maroc;  le  cas  des
marocains  résidant  à  l’étranger  (retour  définitif  ou  entrée  en  vacances),  est  traité  à  la  section  33  ci-
après.
V.02.28.03 - Champ d’application de ce régime de franchise.
Sous  réserve  des  restrictions  et  exclusions  visées  au  V.02.28.04  et  05  ci-après,  la  franchise
s’applique,  sauf  soupçon  d’abus,  à  tous  les  objets  et  effets  en  cours  d’usage  entrant  dans  la
composition normale d’un déménagement.
Il  en  est  ainsi  de  tous  les  objets  d’ameublement,  y  compris  les  tapis  et  tapisseries,  les
habillements,  le  linge  de  corps,  de  lit,  de  table  et  de  cuisine,  la  verrerie,  la  vaisselle,  y  compris  les
porcelaines, l’argenterie de ménage et les ustensiles de ménage, les appareils électroménagers neufs
ou  usagés,  les  machines  à  coudre  et  à  écrire,  les  livres  de  bibliothèque  et  d’études,  les  pianos  et
autres  instruments  de  musique,  les  postes  récepteurs  de  radio-diffusion  et  de  télévision,  les
magnétoscopes  (vidéo),  les  magnétophones,  électrophones,  les  micro-ordinateurs  personnels ,
lecteurs de cassette, les disques, disquettes, cassettes sonores ou cinématographiques, les objets de
camping,  les  articles  de  sport  (skis,  clubs  de  golf,  raquettes  de  tennis,  etc,.......),  bref,  tout  ce  qui
constitue un mobilier.
La franchise des droits et taxes est également applicable :
-  aux  chiens,  chats,  ainsi  qu’aux  autres  animaux  d’appartement  (poissons,  oiseaux,  etc),  sous
réserve  qu’aucun  doute  ne  subsiste  quant  au  caractère  non  commercial  de  l’opération  et  qu’il  soit
satisfait, lors qu’il y a lieu, aux formalités d’ordre sanitaire,
-  aux  provisions  de  ménage,  dans  la  limite  des  quantités  correspondant  à  un  approvisionnement
normal, compte tenu des charges de l’importateur, à l’exclusion cependant, des tabacs.  
Par  provision  de  ménage  il  faut  entendre  aussi  bien  les  denrées,  (conserves,  vins,  spiritueux,
vivres  en  général)  que  les  textiles  non  confectionnés  (coupons  de  tissus,  laines  à  tricoter......)  ainsi
que  les  ingrédients  divers  (savons,  produits  de  droguerie,  de  pharmacie,  parfumerie......)
habituellement utilisés dans un ménage,
-  aux  bicyclettes,  bicyclettes  à  moteur  auxiliaire  et  vélomoteurs  qui,  en  raison  de  leur  cylindrée,
ne  sont  pas  soumis  à  l’obligation  d’immatriculation ; la franchise étant limitée à un article par membre
de la famille en état de s’en servir,
-  aux  collections  de  timbres-poste  et  autres  collections  d’objets,  sous  réserve  que  le  caractère
strictement personnel et non commercial de ces collections soit établi.
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touareg
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MessageSujet: Re: demenagement par nous memes    demenagement par nous memes  Icon_minitimeJeu 22 Aoû 2013 - 19:40

la réponse de belgian est assez compléte
maintenant bien entendu tout cela dépends de ce que tu veux importer au maroc et surtout combien !!!!!!

Je me demande ? Je me demande ? Oui Oui


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Émile.                           
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Dernière édition par touareg le Jeu 22 Aoû 2013 - 19:53, édité 1 fois
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Masculin Inscrit le : 11/08/2008
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MessageSujet: Re: demenagement par nous memes    demenagement par nous memes  Icon_minitimeJeu 22 Aoû 2013 - 19:46

touareg a écrit:
la réponse de belgian est assez compléte
maintenant bien entendu tout cela dépends de ce que tu veux importer au maroc et surtout combien !!!!!!

Je me demande ? Je me demande ? Oui Oui

Touareg si tu lui boit toute sa cave à vin il n'aura plus rien à importer Rire
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havane31
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Masculin Inscrit le : 23/02/2013
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MessageSujet: Re: demenagement par nous memes    demenagement par nous memes  Icon_minitimeJeu 22 Aoû 2013 - 20:46

bien sur le plus simple est de boire toute la cave avant l'entree au maroc mais je voulais essayer d'emmener une quarantaine de bouteilles
avec la cave pour conservation
j'avais vu que l'alcool comme le tabac était reglemente
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touareg
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touareg


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MessageSujet: OK   demenagement par nous memes  Icon_minitimeVen 23 Aoû 2013 - 8:38

il te faut bien emballer tout ça bouteille par bouteille
pour le meuble ça ne devrait pas poser de problème
après tout cela dépends aussi de la bonne volonté des douaniers


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MessageSujet: Re: demenagement par nous memes    demenagement par nous memes  Icon_minitimeVen 23 Aoû 2013 - 10:52

merci pour vos reponses
je vais bien emballer et mettre dans des cartons je pense passer par ceuta on evitera le portail scanner
e t puis on s'arrangera si besoin avec les douaniers
habitant pres d'Andorre nous sommes habitues a des passages avec des articles (alcools tabac en surcharge donc cela depend des jours et de l humeur de ces messieurs
encore un grand merci
amicalemetn:66s:
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MessageSujet: Re: demenagement par nous memes    demenagement par nous memes  Icon_minitime

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