S.O.S ASSURANCES Maroc FRAIS DE DOUANES POUR CARAVANE

Bonjour à tous les visiteurs du Maroc

Nous avons lu sur ce forum qu'il y avait des assurances qui couvrait les risques de frais de

douanes pour les cc , trés bien pour vous tous et en plus vous étre la majorité sur ce forum et

vous avez pu effectuer des préssions sur ces assurances .

ALORS une demande ,parmi tous les membres de ce forum n'y a t'il pas un ou plusieurs

PERSONNES QUI SOIT OU QUI AIENT TRAVAILLE dans un cabinet d'assurance ou éventuellement

un des gentils MODERATEURS qui pourrait répertorier tous les fourgons aménagés toute les

caravanes et véhicules autres sur ce forum et essayer de trouver une SOLUTION

OU alors nous donner la marche à suivre en cas de sinistre .


Bonjour.
J'ai transféré ce sujet, qui ne concerne pas vraiment "Les campings du Maroc :: Découvertes"... où tu l'avais placé, vers la rubrique directement concernée.
Afin de faciliter la lisibilité sur le forum, merci de créer tout nouveau sujet dans la rubrique appropriée et de participer ainsi à la bonne marche de notre forum.
Amicalement.
Modération/Chamois.

MERCI POUR L'ENTRAIDE APPORTEE

avant d'effectuer cette demande , cela fait presque 2 ans de recherches infructueuses et toujours rien de concret

ASSURE MACIF DEPUIS 36 ANS

EXUSEZ MOI SI JE DERANGE

Bonjour

Nous sommes caravaniers assurés à la G...., nous n'avons aucune crainte concernant le vol, nous stationnons dans des campings et le chien (rapidement connu!) reste dans la caravane. De plus aucun cas de vol n'a été recensé. Reste le problème de la transformation en épave suite à un accident. Nous prenons le risque en optant si c'était le cas pour un transport de l'épave jusqu'à la frontière. Pour tout accident notre assurance rembourse les frais, assure notre rapatriement vers un lieu de réparation. Nous avons eu il y a deux ans un accrochage avec un bus lors d'un croisement et tout s'est réglé sans souci, le constat étant signé des deux parties, remboursement total puisque nous étions dans notre droit.
Peut-être nous jugerez-vous inconscients mais nous avons l'habitude dans la vie d'être responsable de nos actes et de n'engager que ce que nous acceptons de perdre. C'est un avis personnel qui n'engage que moi et je comprends les personnes qui cherchent des garanties supplémentaires, si elles existent un jour j'y souscrirai moi aussi.
Nicole

Bonjour à toutes et tous,

Je suis tombé sur cette question par hasard. Ancien collaborateur d'une Mutuelle d'Assurances, je ne dirai pas le nom mais sachez que "Chevalier et Laspales" vantent les mérites de cette compagnie ........ j'ai posé la question par écrit à la direction concernant les frais de douanes en cas de vol du camping car au Maroc. J'ai souhaité une réponse par écrit.
Cette mutuelle d'assurances couvre (sous conditions) les frais douaniers en cas de vol du camping car. Les conditions sont : récépissé de déclaration de vol effectué auprès de la Police ou Gendarmerie Marocaine, puis contacter le service d'assistance pour le déblocage les fonds ou intervention d'un correspondant sur place.

Dans le même ordre d'idée, sachez pour ceux qui pilotent un scooter 125 cc avec le seul permis A que cette facilitée n'est valable qu'en France et en Belgique. Il ne s'agit pas d'une directive Européenne. Dans les autres pays il faut le permis moto. Pour le Maroc, ne prenant pas mon scooter, je n'ai pas posé la question.

Cette information date de Janvier 2012.

Un grand merci pour cette info.

papyjanot a écrit:

ceux qui pilotent un scooter 125 cc avec le seul permis A que cette facilitée n'est valable qu'en France et en Belgique. ... Dans les autres pays il faut le permis moto. Pour le Maroc,...

J'envisageais de prendre mon scout pour faire des balades en laissant le CC au camping mais n'avais pas du tout pensé à ça.

Pendant que je me renseigne, si quelqu'un à des infos je suis preneur !

J'ai lu toutes vos conversations relatives aux frais de douanes en cas de vol ou de destruction de TOUT VEHICULE au Maroc (dont nos précieux CC). Comme indiqué plus haut je suis un ancien professionnel d'une Mutuelle d'Assurances. Je ne saurais vous conseiller de poser PAR ECRIT et j'insiste, la question à votre compagnie via ou non votre agent ou votre bureau local. Chaque Compagnie ou Mutuelle a ses propres règles contractuelles. Ne vous contentez pas d'une réponse verbale ou par téléphone.
Même si le risque est couvert il y a des conditions restrictives : 1/ apporter la preuve que le véhicule se trouvait bien au Maroc (déclaration en douanes et billet de ferry) 2/ Copie de la déclaration de vol ou de destruction auprès de la Gendarmerie Marocaine - PIECE INDISPENSABLE. les autres justificatifs concernent le paiement de la TVA demandé par les autorités Marocaines. Sachez que chaque Compagnie pu Mutuelle a ses correspondants au Maroc.
Pour avoir connu, alors que j'étais encore en activité une situation identique, sachez que la Compagnie d' Assurance ou la Mutuelle missionnera un enquêteur auprès des compagnies maritimes assurant les liaisons maritimes depuis le Maroc afin de s'assurer que le véhicule n'est pas rentré en France ou ailleurs, mais ceci concerne surtout une autre catégorie de personnes.
A votre dispo pour répondre à vos interrogations, et sachez que moi j'ai reçu par écrit de ma Mutuelle la confirmation de la prise en charge de la taxe douanière.

Bonsoir



Voici ce que j'ai trouvé sur un forum de motard


Re: Rouler avec une 125 à l'étranger...

par goug le 12/6/2012, 19:19


Alors,
tout simplement, Vous êtes français ? votre permis est en régle ? Pas
de problème, vous pouvez circuler avec votre véhicule à travers toute
l'europe !

Explication détaillée :


- Cas n°1 et Point
important: si votre permis de conduire, au regard de la catégorie A1 et à
l'intérieur dudit permis de conduire, mentionne "par équivalence du
permis B" , c'est OK pour rouler à l'étranger car vous êtes détenteur du
permis de rouler des véhicules de la catégorie 125cc !

Explication
: Malgré le droit Européen, il y a encore souveraineté des droits
nationaux et le principe de subsidiarité du droit européen ne s'applique
pas en la matière (principe découlant de Maastrich), en l'absence de
permis de conduire Européen découlant d'un mode d'examen unique...
Traduction:
Aucun état Européen n'est en droit de remettre la légalité du mode
d'obtention d'une catégorie du permis de conduire, au motif que chaque
pays a ses propres modalités d'examen pour obtenir chaque catégorie (par
catégorie comprendre A, A1,ou B, etc...), ni par conséquent la légalité
de ce permis.
Les forces de l'ordre, dans chaque état Européen,
doivent se cantonner à vérifier que la catégorie du véhicule utilisé est
bien validée sur votre exemplaire de permis de conduire national, pour
les ressortissants Européens s’entend.


A contrario:
-
Cas N°2 : Si vous n'avez pas cette mention sur votre permis de conduire,
et même si l'équivalence est effectivement de droit en France pour la
catégorie A1, vous n'avez pas le droit de rouler à l'étranger.
- Cas
N°3 : De même, si cette mention d’équivalence n’est pas au regard de la
catégorie A1, à l’intérieur du permis de conduire, mais seulement à
l’extérieur au dos, alors votre équivalence peut être remise en cause à
l’étranger car la catégorie A1 n’est tout simplement pas validée comme
les autres catégories de votre permis de conduire.

Pour être
plus précis, dans les cas N° 2 et 3, selon les états vous ne serez pas
embêté car ils appliquent la même équivalence, et/ou les forces de
l'ordre rencontrées sont conciliantes...
… Mieux vaut s’abstenir cependant car c’est jouer avec le feu !
Car
dans le cas contraire, d'autant plus s'ils ne sont pas cool, soit
l'équivalence n'est reconnue que pour les ressortissants du pays et vous
est refusée, soit elle n'existe pas, soit l'absence simplement de
mention au regard de la catégorie A1 pour le véhicule conduit (125cc) se
traduit par une absence pure et simple de permis.

La question
de la reconnaissance d’un permis national au sein de la CEE entre les
états membres est clairement stipulé à l’article 1er ainsi rédigé, et
notamment à l’alinéa n°2 :
« Article premier
1. Les États membres
établissent le permis de conduire national d'après le modèle
communautaire tel que décrit à l'annexe I conformément aux dispositions
de la présente directive.
2. Les permis de conduire delivrés par les États membres sont mutuellement reconnus.
3.
Lorsqu'un titulaire de permis de conduire en cours de validité acquiert
sa résidence normale dans un État membre autre que celui qui a délivré
le permis, l'État membre d'accueil peut appliquer au titulaire du permis
ses dispositions nationales en matière de durée de validité du permis,
de contrôle médical, de dispositions fiscales et peut inscrire sur le
permis les mentions indispensables à sa gestion. »

( Directive 91/439/CEE du Conseil, du 29 juillet 1991, relative au permis de conduire :
http://admi.net/eur/loi/leg_euro/fr_391L0439.html )

La réponse est donc OUI ! (mais vérifiez votre papier rose avant !)

__________________________________

@claude91
Voilà un article bien documenté, mais, si j'en ai bien compris le thème, il s'agit des accords européens.
Le Maroc, ils n'en parlent pas !

bonsoir
les équivalence Française ne sont pas reconnue au Maroc
mais bon, pas trop de contrôle !
enfin,suffit d'un ........................
bonne soirée

Salut
Pour infos, une caravane n'est pas assujetti aux droits de douane, car ce n'est pas un véhicule à moteur.
phil

Citation :

Pour infos, une caravane n'est pas assujetti aux droits de douane, car ce n'est pas un véhicule à moteur.
phil

Faux, si vous ne ressortez pas la caravane, vous serez passible d'amende, et les frais de douane sont élevés!
Seule la cellule monté sur un véhicule peut rester au Maroc (pour l'instant) car sur l'imprimé AT elle n'est pas mentionnée.
La caravane est immatriculée et possède une carte grise, d'où la nécessité de posséder la preuve de sa sortie du territoire.
Nicole

Bonjour !

Certes, la caravane est notée, mais en cas de non rapatriement, il n'y a pas les frais de douanes comme pour un véhicule motorisé.
Appeller le site des douanes, avant de dire "faux"
phil

Bonsoir

voici un copié collé de la page des douanes

Citation :

DÉCLARATION D16 ter
Présentation

En tant que personne ayant sa résidence habituelle à l'étranger (Marocain résidant à l'étranger, touriste étranger, membre du corps diplomatique ou consulaire, coopérant étranger, etc.) venant séjourner temporairement au Maroc, vous pouvez importer votre véhicule personnel en suspension des droits et taxes d'importation et ce, sous le régime de l'Admission Temporaire (AT).

Ce régime de faveur peut vous être accordé pour un moyen de transport de type :

• voiture particulière de tourisme (y compris voiture de location et taxis) immatriculé à l'étranger dans une série normale ou provisoire;
• véhicule utilitaire léger du genre fourgon, fourgonnette, camionnette
• camping car
• scooter, motocyclette avec ou sans side-car dont la cylindrée est supérieure à 50 cm³.
  Vous pouvez également importer temporairement sous le même régime de l'AT, pour usage strictement personnel, un jet ski ou un quad.

Pour bénéficier du régime précité, vous êtes tenu de souscrire une déclaration d'Admission Temporaire (AT) pour votre véhicule immatriculé à l'étranger avant votre arrivée au Maroc et ce,
via le portail Internet de l'Administration des Douanes. (Voir plus bas la démarche à suivre).

Le régime de l'AT, applicable à votre véhicule personnel, vous sera accordé, en votre qualité de marocain résidant à l'étranger ou de touriste étranger, pour une durée maximum de :

• six (06) mois par année civile à consommer de manière continue ou fractionnée, s'il s'agit d'un véhicule de tourisme (y compris les camping-cars) ou d'une moto
• trois (03) mois par année civile à consommer de manière continue ou fractionnée, pour les véhicules utilitaires légers (genre fourgonnettes ou camionnettes entièrement carrossées mais dépourvues de vitres latérales et non équipés de sièges arrières) utilisés à des fins purement touristiques (usage commercial exclu)

1° Ma réponse n'est pas faite sans infos. Nous avions l'intention de laisser notre caravane dans la région d'Agadir, nous sommes donc allés au bureau des douanes d'Agadir et avons tout simplement posé la question. Devant la somme demandée pour le dédouanement nous avons changé d'idée!
2° Une connaissance ayant eu la même idée l'a laissée mais sous douane (mise sous scellés) pour pouvoir faire un aller retour en France pendant la durée des 6 mois autorisés.
3° Guy Martin nous a récemment montré sa caravane accidentée, il nous avait déjà raconté l'histoire et notamment les palabres à la sortie du territoire pour faire admettre que la remorque qu'il "sortait" était bien le châssis de la caravane précédemment entrée au Maroc, seul moyen qu'il avait trouvé pour éviter les frais de dédouanement.
Peut-être as-tu eu d'autres infos mais moi, je ne prendrais pas le risque et ne le conseillerai pas.
Nicole

Je pense que vous avez tout les deux raison
une caravane n'a pas besoin de D12 ter donc si elle reste au Maroc elle ne sera pas assujettie a la taxe sur les véhicules a moteur

mais cela n’empêchera pas aux douanes de vous réclamer les taxes sur les biens supérieure a 2000 DH
et qui ne sont surement pas donné non plus

re bonjour
On peut lire qu'une remorque ou caravane, n'est pas assujetti aux taxes d'un véhicule motorisé.
Sinon....autocensure
phil

Bonsoir

Afin de posséder des renseignements fiables et de publier sur le site des infos officielles j'ai envoyé ce matin un mail sur le site des douanes marocaines.
Voici la réponse:

"Suite à votre mail, j’ai l’honneur de vous informer que le délai maximum de séjour sous le régime de l’AT des véhicules automobiles du tourisme est fixé à six mois par année civile. Les caravanes bénéficient du même régime et de la même durée sans possibilité de prorogation.

Considérations distinguées. "

Nicole

Bonjour,
Oui, bien sûr, mais ce sont 2 choses bien distinctes, la durée du séjour, et les frais de douane en cas de vol/destruction etc du véhicule.

Ces fameux frais ne concernent que les véhicules motorisés

Bonjour,

"Ces fameux frais ne concernent que les véhicules motorisés"

ces fameux frais concernent tout ce qui est admis en AT !
les taux pour les "objets" non motorisés soumis à AT et ne ressortant pas dans les délais autorisés, sont peut etre plus faibles que pour les véhicules à moteur (à vérifier !) , mais n'en sont pas moins dissuasifs.

Entièrement d'accord avec toi bédaouix mais comme distran n'a pas confiance dans mes renseignements voilà ceux communiqués par le Service des Douanes:

"La régularisation de la situation douanière des véhicules accidentés au Maroc s’effectue par le paiement des droits et taxes exigibles avec un abattement de 85% sur la valeur taxable.

Pour les véhicules déclarées volés, leur régularisation s’effectue conformément au barème transactionnel avec paiement des droits et taxes.

Considérations distinguées."

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De : nicole Coste [mailto@wanadoo.fr]
Envoyé : mardi 13 novembre 2012 09:15
À : HOUTATE NOUREDDINE
Objet : Re: importation temporaire d'une caravane



Je vous remercie pour votre réponse rapide.

J’ai encore une question importante

que se passerait-il si ma caravane était soit accidentée avec incapacité de rouler

ou volée.

Ne pouvant la ressortir du territoire comment devrais-je régulariser ma situation?

Merci de votre attention

N Coste

Bonjour ... c'est la journée de la gentillesse

@Nicole, il ne s'agit nullement d'un manque de confiance, simplement, j'attends toujours de voir le texte qui met les taux de douane pour les remorques ou caravanes, au même taux que les voitures.
Je suis critiquable aussi, car je ne peux ressortir ce texte....mais c'est la douane qui m'avait communiqué celà, alors que je me renseignait pour la troll...

Après, je peux me tromper....

phil

Bonjour.
J'espère que c'est tous les jours la journée de la gentillesse sur le forum!!
Essayons d'être clair et précis. Je ne détiens peut-être pas la vérité mais les réponses me semblent claires.
1) Dans mes questions il était bien indiqué qu'elles s'adressaient à une règlementation pour une caravane , dans la première réponse c'est bien précisé, "même chose pour les caravanes", donc ils ont bien lu!
2) deuxième réponse, on me donne la règlementation pour les véhicules, or la caravane est un véhicule (voir définition d'un véhicule) pas de distinction entre véhicules motorisés ou non, en utilisant le terme seul de véhicule cette règlementation est valable pour les voitures et pour les caravanes!

La personne qui t'a renseigné a peut être pensé à une règlementation différente pour les remorques de moins de 750kg.Je pense (mais je n'en suis pas sure n'étant pas intéressée par la réponse) que celles-ci ont une règlementation différente.
J'aurai aimé que tu ais raison mais les réponses obtenues me prouvent le contraire.

C'est mon analyse à mon grand regret! Le vol de la caravane n'est pas inquiétant il existe des moyens de l'éviter (antivol, alarme, chien de garde!!) et aucun vol n'est connu au Maroc, dans la cas d'un accident il reste la solution de faire franchir la frontière à l'épave, solution utilisée par G Martin.
Nicole