Bonus supplémentaire au delà des trois mois

Bonjour à tous départ pour le maroc de dunkerque par l'ouest le 27 Décembre , est ce qu'il y a un explication de source sure pour le bonus de 8 jours au delà de trois mois .Bonnes fetes de fin d'année à tous les forumistes

bonjour
j'ai trouvé ce site ou on donne des renseignements relatifs au maroc ou un vehicule venu en 2011 sur le territoire marocain peut y rerentrer apres le 20 decembre
http://www.travel-in-morocco.com/modules/news/article.php?storyid=87
si ça peut etre utile

rouxfamily a écrit:

bonjour
j'ai trouvé ce site ou on donne des renseignements relatifs au maroc ou un vehicule venu en 2011 sur le territoire marocain peut y rerentrer apres le 20 decembre
http://www.travel-in-morocco.com/modules/news/article.php?storyid=87
si ça peut etre utile

Merci Christine,
Je l'ai lu et relu hier soir ce site, sans jamais voir le passge le précisant, voici une copie de l'écrit pour les mal-voyants comme moi!

e- Moyens de transport :

- L’Administration marocaine autorise l'admission temporaire des moyens de transport appartenant aux non-résidents, pour une durée de trois (03) mois, à condition qu’ils soient exclusivement utilisés à des fins touristiques (c’est-à-dire à l’exclusion de tout transport de marchandises à caractère commercial).
- En vue de répondre favorablement aux personnes désirant passer les fêtes de fin d’année au Maroc, il a été décidé d’accorder à celles ayant déjà bénéficié de l’admission temporaire au titre de l’année en cours, la possibilité d’introduire leurs véhicules à compter du 20 Décembre de la même année sous ledit régime, à précompter sur l’année qui suit et ce, dans les mêmes conditions de séjour continu ou fractionné fixées.

Amicalement Yvette

ce passage concerne les véhicules, pas les personnes, et l'importation en Franchise Temporaire est internationalement reconnue pour six mois concernant les biens personnels.
Ce texte pour moi n'est pas clair.
Pour reprendre un exemple concret, un visa de trois mois est validé au jour de l'entrée sur le territoire qu'il l'a accordé.
Je m'explique, si un étranger muni d'un visa rentre sur le territoire français (européen), le 1er décembre 2011, il devra quitter ce territoire au plus tard le dernier jour de février 2012, il m'étonnerait qu'il en soit autrement au Maroc.
Mais ce n'est qu'un avis, j'ai consulté quelques textes sur le site de l'ambassade du Maroc, je leur ai écrit, je n'ai pas de réponse, lorsque l'on trouve un écrit cela parle de séjour de trois mois pouvant être prolongé, mais il n'est pas précisé si ces 3 mois sont pris par rapport à l'année civile ou l'année calendaire, et croyez en mon expérience, ce n'est pas du tout pareil.

Nehru10 a écrit:

ce passage concerne les véhicules, pas les personnes, et l'importation en Franchise Temporaire est internationalement reconnue pour six mois concernant les biens personnels.
Ce texte pour moi n'est pas clair.
Pour reprendre un exemple concret, un visa de trois mois est validé au jour de l'entrée sur le territoire qu'il l'a accordé.
Je m'explique, si un étranger muni d'un visa rentre sur le territoire français (européen), le 1er décembre 2011, il devra quitter ce territoire au plus tard le dernier jour de février 2012, il m'étonnerait qu'il en soit autrement au Maroc.
Mais ce n'est qu'un avis, j'ai consulté quelques textes sur le site de l'ambassade du Maroc, je leur ai écrit, je n'ai pas de réponse, lorsque l'on trouve un écrit cela parle de séjour de trois mois pouvant être prolongé, mais il n'est pas précisé si ces 3 mois sont pris par rapport à l'année civile ou l'année calendaire, et croyez en mon expérience, ce n'est pas du tout pareil.

Bonsoir Francis,

Je pense en effet que si vous avez déjà utilisé vos 3 mois, une faveur, cette huitaine sera à décompter sur les 3 mois de l'année suivante, voici le passage. En effet, un texte plus clairement expliqué serait favorable sinon ou est la faveur c'est toujours 3 mois.

En vue de répondre favorablement aux personnes désirant passer les fêtes de fin d’année au Maroc, il a été décidé d’accorder à celles ayant déjà bénéficié de l’admission temporaire au titre de l’année en cours, la possibilité d’introduire leurs véhicules à compter du 20 Décembre de la même année sous ledit régime, à précompter sur l’année qui suit et ce, dans les mêmes conditions de séjour continu ou fractionné fixées.

Amicalement Yvette

Bonsoir,

Je ne comprends pas bien le calcul des séjours, nous sommes rentrés en février 2011 au Maroc, ressorti début avril et....rerentré le 06 décembre, nous sommes actuellement à Mohammedia.
Sans problémes ni question de la part des douaniers à Tanger Med et avons un séjour pour le véhicule jusqu'en.....juin 2012.
Alors là c'est à y perdre son latin.

IDEFIX13 a écrit:

Bonsoir,

Je ne comprends pas bien le calcul des séjours, nous sommes rentrés en février 2011 au Maroc, ressorti début avril et....rerentré le 06 décembre, nous sommes actuellement à Mohammedia.
Sans problémes ni question de la part des douaniers à Tanger Med et avons un séjour pour le véhicule jusqu'en.....juin 2012.
Alors là c'est à y perdre son latin.

Attention 3 mois seulement, les soucis seront à la sortie si vous dépassez 3 mois, sur l'année 2011 moins 1 jour, il me semble mais cela reste à confirmer. Calculez bien votre nbre de jours. Sinon demandez une prolongation
Amicalement Yvette

Bonsoir,

Essayons d'etre clair

Primo , il ne faut pas (surtout) confondre la législation des personnes qui dépend de la police.
et la législation concernant l'importation temporaire des véhicules qui dépend de l'administration des douanes.

Les personnes (européenes) :
visa touristique de 3 mois, qui peut etre prolongé auprès de la police , selon des critères , des délais et des pièces à fournir qui peuvent diffèrer selon les interlocuteurs. le nombre de séjours est pratiquement illimité même si la théorie voudrait que le total de 183 jours sur une année mobile soit la règle.

Les véhicules , en général , 183 jours sur une année civile, quelque soit le nombre de séjours. et la c'est strict, l'informatique y veille, et les amendes pour dépassement peuvent etre dissuasives.
il est donc possible à un véhicule de rester pratiquement du 1er juillet au 31 juin de l'année suivante.... si naturellement la personne qui l'a importée jongle avec ses séjours.

le coup du 20 décembre (et je pense des 10 jours de plus ) est une facilité offerte une fois et seulement en déclarant que cette date peut etre considérée comme le début de l'anne civile 2012, pour permettre aux véhicules (aucun rapport avec les personnes) qui ont déja séjourné 183 jours en 2011 de venir passer les fètes.

bonsoir
c'est vrai que le texte n'est pas tres clair
si d'autres ont des infos merci
bon week end

bonjour à toutes et à tous

dans ce texte ils parlent d"une carte d'immatriculation(de 1 à 10 ans)

moins contraignante que la carte résidant

si vous comptez y aller tous les ans cela peut s'avérer intéressant




http://www.justice.gov.ma/fr/legislation/legislation_.aspx?ty=2&id_l=140



rené

bedaouix a écrit:

Bonsoir,

Essayons d'etre clair

Primo , il ne faut pas (surtout) confondre la législation des personnes qui dépend de la police.
et la législation concernant l'importation temporaire des véhicules qui dépend de l'administration des douanes.

Les personnes (européenes) :
visa touristique de 3 mois, qui peut etre prolongé auprès de la police , selon des critères , des délais et des pièces à fournir qui peuvent diffèrer selon les interlocuteurs. le nombre de séjours est pratiquement illimité même si la théorie voudrait que le total de 183 jours sur une année mobile soit la règle.

Les véhicules , en général , 183 jours sur une année civile, quelque soit le nombre de séjours. et la c'est strict, l'informatique y veille, et les amendes pour dépassement peuvent etre dissuasives.
il est donc possible à un véhicule de rester pratiquement du 1er juillet au 31 juin de l'année suivante.... si naturellement la personne qui l'a importée jongle avec ses séjours.

le coup du 20 décembre (et je pense des 10 jours de plus ) est une facilité offerte une fois et seulement en déclarant que cette date peut etre considérée comme le début de l'anne civile 2012, pour permettre aux véhicules (aucun rapport avec les personnes) qui ont déja séjourné 183 jours en 2011 de venir passer les fètes.

Bonjour Bedaouix,
tes affirmations semblent très contradictoires, tant au niveau du séjour des personnes que d'un véhicule.
Des affirmations comme celles là risquent de tromper quelques personnes, car tu ne peux pas d'un côté affirmer que les amendes infligées à un véhicule resté sur le territoire marocain peuvent être très dissuasives, et juste en dessous noter que ce même véhicule peut rester du 1er Juillet d'une année au 31 (30) juin de l'année suivante si la personne jongle avec ses séjours.

Bonjour,

il n'y a rien de contradictoire !
et il n'y a pas tromperie !

186 jours par année civile... soit le 2éme semestre 2011, par exemple, et enchainer par le 1er semestre de 2012 sont totalement légal , donc en théorie, un véhicule peut rester du 1er juillet 2011 au 31 juin 2012, sans discontinuer, soit une année mobile.

Ensuite, comme je le souligne , pour profiter de ce séjour long, long .. la personne, elle, doit se débrouiller pour etre en règle avec les autorisations de séjour de 3 mois , et l'éventuelle prolongation, soit au commissariat, soit en sortant du territoire , en véhicule ou à pied en laissant le véhicule sous douane, mais attention la encore c'est pas si simple, il faut un vrai motif d'urgence.

@BoulangerNe pas rajouter une couche de complication avec la "carte d'immatriculation" et la "carte de résident", ce n'est pas si simple que cela ,
Dans les 2 cas :
- il faut une adresse de résidence fixe.
- il est interdit de conduire un véhicule non dédouané.
- il faut etre en possession d'un permis de conduire marocain.

tu parles d'année civile, je veux bien te croire, mais indique moi l'endroit où je peux trouver le texte qui le précise.
Merci

""" mais indique moi l'endroit où je peux trouver le texte qui le précise."""

Tout simplement en consultant les sites compétents comme celui de la douane marocaine, on ne peut etre plus compétent, et disponible à tous

http://www.douane.gov.ma/web/16/45#http://www.douane.gov.ma/d16ter/

pour information, je mets ici le texte d'accueil su le site de la douane marocaine concernant les importations en franchise temporaire des biens personnels.




vous pouvez remarquer que l'on parle d'une période de douze mois, et non pas d'année civile.
Je peux vous assurer qu'en terme de règlementation douanière, ce n'est pas du tout la même chose.
Après chacun fait ce qu'il veut, jusqu'au jour où, et là, la facture est souvent douloureuse, mais il est trop tard pour pleurer.

A quoi bon t'indiquer , à ta demande , une page ou il y a une réponse claire , et précise à ta question ?????

Le régime de l'AT, applicable à votre véhicule personnel, vous sera accordé, en votre qualité de marocain résidant à l'étranger ou de touriste étranger, pour une durée maximum de :

six (06) mois par année civile à consommer de manière continue ou fractionnée, s'il s'agit d'un véhicule de tourisme (y compris les camping-cars) ou d'une moto
trois (03) mois par année civile à consommer de manière continue ou fractionnée, pour les véhicules utilitaires légers (genre fourgonnettes ou camionnettes entièrement carrossées mais dépourvues de vitres latérales et non équipés de sièges arrières) utilisés à des fins purement touristiques (usage commercial exclu)
Les délais de séjour susvisés ne peuvent faire l'objet de prorogation.

parce que ce que j'ai copier moi aussi sur la page d'accueil des douanes marocaines je l'ai inventé, allez, bonne journée.

Mais ou ais je donc écrit que tu avais inventé ????