[INFOS Techniques] Probléme vente de CC entre particuliers

Bonjour
Je remercie toutes les personnes qui m'ont apportés leur soutient et pour certains leurs témoignages que j'ai produit en justice mais voilà le jugement est tombé le 9/07/2018 .
j'ai été condamné en appel après 8 ans de procédure à reprendre le camping-car que j'avais vendu en 2010 à Mr M un particulier procédurier de son état gendarme adjudant OPJ à la brigade de recherche de Rivesaltes bien connu dans les PO ,
il me reste que la solution soit de payer 26000€ + intérêts+ article 700 ou de me pourvoir en cassation ...j'ai jusqu'au 9 septembre pour me décider .
je vous avoue aujourd'hui ne plus croire en la justice et hésite à continuer cette mascarade en étant le dindon de la farce qui m'a coûté beaucoup de temps , d'argent en Avocats et d'huissier
En 2009 soit 13 mois auparavant j’achetai d'occasion à Pillippe Pinchedez une de mes connaissance, vice champion du monde dans la catégorie "super motard " un camping-car Mac louis capucine avec grande soute qui permettait à ce dernier de transporter grâce à sa rampe d’accès sa Moto 1100 Ducati entièrement réglée pour participer aux épreuves du championnat du monde dans les années 2004 / 2009 .
ce camping-car avec ses 5 Places carte grise était particulièrement bien équipé et emménage pour recevoir tout son staff de mécaniciens et accéder à tous les Paddock et circuits d'Europe .
Nous pouvons encore voir les images sur youtube de ce camping-car entièrement stické d'un film collé sur toute La carrosserie fenêtres comprises représentant ce champion en œuvre sur sa machine ...
équipé d'un attache remorque pour tracter une remorque atelier .
voilà pour l' origines de ce camping-car qui avait déjà été acheté d'occasion ..4 ans auparavant par Philippe Pinchedez j'étais donc en 2009 le 3e acheteur .
Malheureusement suite à mon état de santé qui c'est dégradé en 2010 me privant du plaisir de continuer à faire de la moto j'ai mis en vente sur le bon coin en 2010 mon Camping-car .(fameuse année de pluviométrie et d’inondation dans toute la France (pour ceux qui se souviennent ….)
Un détail qui prends toute son importance dans le déroulement de cette affaire ,dont le tribunal entre autres à 2 reprises n'a jamais tenu compte ,
Après une négociation financière de plusieurs mois au téléphone et par mail de février à Avril 2010 ne trouvant jamais le temps de se libérer en tant que Gendarme enquêteur à la Brigade de rivesaltes .. j'ai reçu successivement en 3 semaines et à 3 reprises dans l’Hérault à mon domicile sa visite pour inspecter crapuleusement l'intérieur et l'extérieur et sur toutes les coutures mon camping-car ... jouant avec moi au chat et à la sourit pour me faire baisser le prix de vente
Nous avons enfin conclue la vente en avril 2010 payable à l'aide de trois chèques à remettre à l'encaissement sur trois mois dans l'attente de percevoir le virement de sa demande de crédit CCP dont la poste m'avait confirmé le déblocage dans les prochains jours sur son propre compte ..
En confiance , au regard de ses fonctions et situation j'ai accepté de remettre à Mr M la carte grise barrée vendu et tous les papiers, contrôle technique , factures afférant au camping-car ,
15 jours après qu'il soit venu chercher le camping-car , quasiment tous les soirs à la même heure entre 19 et 20 h il m'appelait pour me demander comment fonctionne ceci ou comment se branche cela ..un soir il me demande comment remettre le rideau occultant de la baie de la chambre qui, avec ses pieds en dormant sur le lit transversal avait fait sortir de sa glissière ..un autre soir il me fait part de l'avancement du nettoyage des ventilateurs de la cellule qu'il avait entrepris de démonter pour les nettoyer , un autre soir du remontage de la façade du chauffage qui faisait du bruit en roulant ,un autre soir des travaux qu'il entreprends pour faire refonctionner le traverlcool dont il savait à la vente qu'il ne fonctionnait pas .. jusqu'au soir pour conclure et en terminer avec ses appels incessants ,je lui ai conseillé d'aller voir un spécialiste de camping-car il m'a simplement renvoyer un mail me disant en une seule phrase
«Nous allons faire autrement ''
Nous n'avons plus échangé ni par téléphone ni par mail ,


j'ai reçu quelques jours après en AR une lettre me demandant de prendre en charge un devis de réparation qu'il venait de s'être fait établir par un concessionnaire de rivesaltes pour un montant de travaux de 11000€ concernant le remplacement d'une baie fendu ,d'un remplacement d'un travel-cool HS,du remplacement des charnières de porte cellule , coffre et soute ,réparation électrique d'un circuit télé ,d'un remplacement d'un réservoir d'eau propre ,
A défaut en cas de refus il saisirez la justice pour faire annuler la vente pour vice cachés
j'ai remis le dossier entre les mains de mon avocat ,
.le 20 juillet 2013 soit 3 ans après la vente je suis convoqué à une expertise avec un expert agrée désigné par le tribunal . cette expertise sera réalisée dans les locaux du concessionnaire qui avait établis 3 ans auparavant son devis
Nous découvrons à ce moment là avec mon avocat , mon ancien camping-car abandonné depuis plus de 3 ans par Mr M le nouveau propriétaire dans un état pitoyable


l'expert nous fait part de sa mission et nous explique qu'il s’agit pour lui de constater des infiltrations ou de l'humidité dans le camping-car, et d'établir les causes


dans un premier temps: examen extérieur du camping-car , rien à signaler à part l’épaisse poussière noire qui recouvre le camping-car ,


dans un deuxième temps le propriétaire Mr M explique à l'expert qu'il à reçu dans la douche de l'eau sur la tête alors qu'il bricolé , il demande à l'expert s'il pouvait reprendre ses affaires personnelles ainsi que sa caisse à outils laissé à l’intérieur depuis 3 ans
l'expert accepte sans réaction et en notre présence


-nous faisons remarquer à l'expert qu'il manque sur le toit du CC le chapeau des évacuations des buées de la douche et qu'il n'y à rien d'étonnant de recevoir des gouttes s'il il pleut
aucune réaction de l'expert là non plus


Après avoir ouvert tous les placards ,coffre ..l'expert exaspéré de perdre son temps s'exclamera à haute voix
«alors elle est ou cette humidité?''


Avec mon avocat nous avons eu le sentiment à ce moment là que l'affaire était entendue nous avons salué l'expert et la partie adverse et nous sommes partie .


c’était sans compter sur l'agressivité de la partie adverse que nous avons vue en bout de parking à notre départ gesticuler encore avec l'expert .. toujours est -il que l'expert à fait procéder 10 jours après en notre absence à un contrôle d’étanchéité dans cette concession de vente de camping-car la même qui avait fait le devis à Mr M


dans son rapport définitif Mr L'expert explique ce qu'il à fait et ce qu'il constate
faire passer le camping car sous un portique de jets à hautes pressions et utiliser en même temps un appareil manuel électronique qui mesure le % d'humidité
ce test est pratiqué en notre absence et mis en œuvre par l'ouvrier de la concession de camping-car. le même ouvrier je rappelle qui à fait le 1er diagnostic visuel et devis en 2010 à Mr M sur le devis on ne parle pas d'humidité ou infiltration 
l'expert en 2013 fait un diagnostic visuel ne trouvant aucune trace visible même pas une petite trace de moisissure ..alors qu'un camping-car comme tout le monde le sait est un assemblage de bois et de matériaux léger qui ne supporte pas l'eau et qui deviendrait dans le cas d'une fuite une véritable éponge de moisissure toute noire


A l'appuie des photos prise par l'expert dans son rapport remis à la justice ces dernières montrent clairement les seul endroits dans le CC ou le % d'humidité est Anormalement élevé


1-coté douche:pour boucher l'orifice sur le toit dû à l'absence du chapeau cheminée des vapeurs douche l'ouvrier à scotché à la place un ruban adhésif (voir photo)


2 -dans la chambre turbo ventilateur au dessus du lit que Mr M dans ses mail nous indique avoir démonté et remonté pour le nettoyer


3- infiltration constaté sur la baie plastique de la cuisine qui est fendue dont Mr M ne voulait pas remplacer pour ne pas perdre le film collé à l'extérieur


4-des joints qui se sont asséchés en 3 ans sans entretien et dans un camping-car laissé à l'abandon .


Il faut savoir que Mr M et son avocate ont toujours refusés que je fasse à mes frais une deuxième expertise,puisque l'unique faite par l'expert désigné par le tribunal de première instance leur est très favorable Mr M a caché le camping-car sur un autres site pour que je ne puisse pas le trouver, que l'expert celui qui a réalisé l'expertise en juillet 2013 est malheureusement décédé et ne pourra jamais confirmer l'exactitude de mes écrits ci dessus .
La justice à suivie les yeux fermés dans son intégralité les conclusions de cet expert automobile qui n'avait aucune connaissance expérience du camping-car et forcement la compétence

c'est une honte en espérant que ce qui m'arrive n'arrive pas à un autre camping-cariste honnête comme je pense l'avoir été en toutes circonstances ,

bonjour  jef 34,
bien sur cela ne va pas te remonter le moral pour autant, mais j'ai subis la même aventure que toi, mais avec une voiture mercedes cdi 170  auto.
attention  en cassation , tu dois payer pour voir, l'avocat fait partit de la cour de cassation, je ne te conseil pas cette procédure.
en fait pour mois il s'agit d'un vice caché de la boite de vitesse automatique, boite scellée d'origine donc inviolable, qui faisait du bruit par intermittence.
sur 3 jurisprudence , j'ai perdu la dernière bien sur la cour d'appel qui comparait en vase clos.
donc rachat de ma mercedes et depuis je roule depuis 4 ans sans aucun problème.
Amicalement
Crislam

Tu as bien fait de raconter ta triste histoire car nous serons encore plus vigilants. Merci à toi et bon courage.

Bonjour Jef
Bonjour a tous

Effectivement c'est une triste histoire mais pas si rare que cela
J'ai lu aussi des choses comme cela pour des voitures des moto. etc
C'est un probleme qui se pose lors d'une vente
il arrive aussi de grosse mésaventures lors d'achats : véhicule volé , véhicule importé illégalement
Bref il faut toujours , et de plus en plus être vigilant sans pour autant être sur du résultat .

Merci à tous pour vos messages sympathiques qui me font du bien en attendant Le RDV définitif du 03/08 avec mon avocat  
Merci claude ,Jean claude ,crislam, Michel pour vos encouragements ..
je lis et relis vos commentaires , + des  blogs  sur le sujet 
effectivement jean claude aujourd'hui dans tous les domaines il faut être trés prudent et surtout vigilant ça n'arrive pas qu'aux autres ...tu es bien placé pour en parler ...
je retiens  les conseils de Monida qui nous explique ce que nous devons faire dans le cas d'une vente entre particuliers .
C'est pour cette raison que pour un vendeur  non professionnel un contrat de vente écrit ou ce qu'on appelle une clause limitative de garantie des vices cachées  peut être mise. (cette clause ou condition ne peut pas être utilisée par un professionnel pour des raisons qui s'expliquent facilement) Par contre c'est parfaitement légal entre particuliers.
Cela veut dire qu'il suffit dans le contrat auquel je faisais allusion d'écrire une phrase Entre M x... VENDEUR et M y.. acheteur il est convenu que le vendeur ne sera pas tenu à la garantie des vices cachés (Article 1643, code civil).
L'acheteur note donc que si un problème (défaut , panne) se manifestait après la vente le vendeur serait déchargé de toute responsabilité et n'aurait pas à dédommager l'acheteur ni à lui rembourser le prix du véhicule.


aujourd'hui je suis vacciné... je ne commettrai plus  la même erreur ..
cordialement à tous 

Bonjour

    Triste histoire effectivement!

   Malheureusement, de tels problèmes arrivent à d'autres. Nous avions rencontré il y a environ 2 ans un camping-cariste qui subissait aussi un lourd  procès depuis plusieurs années suite à la vente de son camping-car à un particulier. Nous étions sur le point de changer notre camping-car et malgré son état impeccable et modèle récent, nous avons fait le choix de le faire reprendre par le concessionnaire qui nous vendait le nouveau modèle et aucun regret,car même si nous l'aurions vendu plus cher à un particulier, nous n'avons pris aucun risque de tomber sur un acquéreur procédurier.

    Jef , on te souhaite bon courage pour arriver à "digérer" ce souci, car il n'y a pas que le problème financier, moralement, ça doit être destructeur!

Merci  Melva ..
c'est exactement çà  ...
j'envisage de vendre un de mes studios  étudiant sur montpellier pour sortir le plus rapidement possible de cette "Me.de " et de jamais plus entendre paler de la justice en France ...

Meri Genevieve ..
le systéme  te pousse à devenir voyou ..et comme toi j'arrive à  comprendre  ceux qui réglent leurs comptes tout  seul ...

Bonjour,
Oui quelle triste histoire, quand on a changé notre camping il y a 5 ans on a procédé aussi la revente chez le concessionnaire... Chez nous cela se passe aussi, lors de la vente le harcèlement suit.
Allez bon courage et merci pour ton commentaire cela peut aider d’autres personnes , car de fait si tu le vends à un privé tu gagnes,  plus mais surtout tu as tous les em.
Bon aprés midi

re bonsoir

Autre soucis possible quand on vend a un particulier

quand j'avais vendu mon van avant mon CC actuel
J'avais fait tout les papiers en règle et envoyer le certificat de cession en préfecture
Le nouveau propriétaire , n'a pas fait les formalité pour le mettre à son nom

Il stationnait n'importe ou, et ne payait pas les PV

Plus d'un an après j'ai reçu la facture
J'ai de suite foncé à la préfecture avec une photocopie du certificat de cession
j'en ai plus entendu parler

Je ne sais pas comment cela ce passerait aujourd'hui avec le nouveau système d'immatriculation .

Bonsoir 
Vraiment et totalement aberrant cette histoire,  il y a vraiment des gens malhonnêtes et c'est ceux qui sont de bonne foi qui en font les frais.
Bon courage

Bonjour 
merci claude  , Patounet pour vos messages  ça fait du bien 
 je ne pense pas que Mr M ,l'acheteur soit  à la base malhonnette ...il profite simplement du systéme 

Mr M  réalise 1 mois aprés son achat en 2010 que le camping-car n'est pas son truc . et encore moins celui de sa jeune copine du moment , avec qui il envisageait lasemaine suivante de son achat    faire un  voyage en Italie  mais   sans se séparer de sa moto ..d'ailleurs  à l'époque lors d'un nouveau repas pris en commun  à mon domicile (sa 3 é visite ) nous avons monté la moto dans la soute il souhaitait s'assuré que c'etait possible nous avions sympathisé et  m'avoura ce jour là  en aparté ..ne  vouloir jamais se séparer de sa moto ..en  voyage et quelques soit les circonstances ...
ce camping-car représentait la solution idéale et solutionnerait  son probléme..

c'est exactement pareil que celui qui souhaite  achéter  un voilier alors qu'il n'est pas voileux et qui le revends 1 mois aprés... parce qu'il n'a pas mesuré toutes les  contraintes .
comme celui qui veut tuer son chien et l'accuse d'avoir la rage !!

tout au long de la procédure (8ans ) Mr M va beneficier d'un concours de circonstances favorable et va s'y engoufrer avec son avocate qui ne lache rien de rien .
pendant ce temps là mon  avocat quittera  définitivement  le bareau de montpellier pour aller dans les Dom Tom sous d'autres cieux  professionels et désignera  la veille de l'expertise son  jeune confrére qui va découvrir le dossier  le jour même de l'expertise ....(2013)

De son coté l'expert.. c'est sa premiere expertise de camping-car .
ce jour là il ne trouvera  aucune trace d'humidité ni de moisissure.
10jours aprés il demandera  un test d'humidité  en notre absence dans la même concession que celle qui  avait établie  un devis de 11000 € pour Mr  M 
l'expert  Malade à ce moment là décédera quelques  temps  aprés au point que  ses conclusions transmises  au tribunal n'ont jamais été accompagnés  de mes observations écrites  ..(cheminée des vapeurs douche disparue ,vitre cassée , intervention de Mr M pour réparer  le  ventilateur de toit  .
résultat ..je suis comnadé en premiere instance ..vente annulée 
bien évidement  je change d'avocat pour faire appel en pensant qu'en fin les mouches vont changées d'âne 

justice surchargée délais d'attente énorme , refus de cette derniere de faire procéder à ma demande à une nouvelle expertise ..
les circonstances sont trés favorables à Mr M le temps joue pour lui ... le camping-car est abandonné depuis 2010  à la concession dans des conditions de stationnement pas claire 
 De  toute façon Mr M est séparé de sa copine et ne veux pas  d'un CC ....rien que sa  moto 
 en juillet 2018 en appel le président malgré les points soulevés par mon avocat mettra en moins d'1 minute  le jugement en déliberé ...s'appuyant exclusivement sur le rapport  du seul et unique expert 3 ans aprés la vente ...du seul et unique test d'humidité hor de ma presence 
je me pose la question :
En Occitanie faut-il appartenir à une loge Massonique ?faut il être ou devenir voyou , faut t-il croire en la justice de son  pays 
soyez tous vigilants 
cordialement

Bonjour, 
Ayant travaillé 40 ans dans le commerce et avoir vu toutes sortes de clients je peux vous dire qu'en cas de litiges entre vendeur ou client c'est pratiquement toujours le vendeur qui aura tort. 
Si c'est un pro il devait savoir car c'est son métier si c'est un particulier il devait savoir car il avait utilisé souvent l'engin  
C'est pourquoi de part mon métier toujours sur la route j'ai eu des dizaines de véhicules et jamais au grand jamais je n'ai vendu mes anciens véhicules à des particuliers. Au fil des années j'ai sûrement perdu quelques milliers d'euros mais qu'elle tranquillité  
Au cas où vous auriez un litige après une vente à un autre particulier n'allez jamais jusqu'au procès vous êtes quasi sûr de perdre comme hélas notre ami.
Ce n'est certes pas très moral quand on est de bonne foi mais c'est la réalité alors acceptez de perdre quelques euros mais dormez tranquille et ça ça n'a pas de prix.

Salut Jef

Jef a écrit:

je ne pense pas que Mr M ,l'acheteur soit à la base malhonnête ..
Mr M réalise 1 mois aprés son achat en 2010 que le camping-car n'est pas son truc

Tu as tout résumé dans ces deux petites phrases
Bien sur que si que ce monsieur est malhonnête sinon quand il s'est apercu que le camping car ce n'est pas son truc il l'aurai tout simplement revendu au plus vite sans chercher d'histoire a la personne a qui il l'avait acheté .
tu m'excusera d’être vraiment direct mais pour moi c'est un vrai salopard

De plus il a tout fait pour que ce CC ce dégrade

Citation :

(cheminée des vapeurs douche disparue ,vitre cassée .

Ce n'ai vraiment pas honnête non plus .

Après au stade juridictionnelle ou tu en est , difficile d'avoir gain de cause.

Comme tu as raison claude  c'est pas honnete " mais c'était trop tard ..il n'y à plus rien à faire ..je ne pensais pas que la justice puisse être aussi injuste 
la cassation se déroule  à  huit clos et il faut que j'avance le montant réclamé Par Mr M 
alors avec le si peu de confiance que j'ai aujourd'hui en cette justice !!! je me dirige vers une restitution du CC  qui pour la petite histoire est toujours à mon nom ..
 ce salopard n'a même pas fait le changement de carte grise dont il avait comme  obligation de le faire  sous 15 jours  ....je rappele que c'est un Gendarme "Adjudant "brigade de recherche de Rivesaltes  détails pour ceux qui suivent l'actualité dans les PO 
nous allons avec mon Avocat nous battre pour récuperer ce camping-car dans l'état que je lui ai vendu en 2010.
c'est pas gagner !!!
si je fini par le récupérer  ..faire dans un deuxieme temps les travaux néccessaires (Pneus ,lires ,baies ,batteries , joints ..ect...)et le placer en dépot vente chez un  professionnel  à l'appuie d' un constat d'expert .

il faut savoir aussi avant de le vendre à Mr M j'avais fais refaire chez Fiat Pézenas  tout le train AV  ,roulements ,ammortisseurs ,  pneus AV  pour un montant de facture de 3350€ 
il a aujourd'hui 72000 Kms,  5 places carte grise ,soute pour recevoir une grande moto ,capteurs solaire  antenne TV ,Attache remorque ....je pense que je n'aurais pas de mal à le vendre entre 18 à 20 € 
 j'aurais perdu dans cette affaire si mes prévisions  sont bonnes 20. 000€ mais je peux vous assurer  à tous que l'on m'y reprendra plus ...je suivrais à la lettre  tous les conseils  que je viens de recevoir de vous tous  les amis 
 merci DD 17 aussi pour ton témoignage @ bientôt sur les ondes ou bien ailleurs et pour certains à Dussac

Si mes souvenirs d'étudiant sont bons, mais c'est loin, la cour de cassation ne juge pas sur le fond mais sur la forme c'est à dire si une erreur juridique a été commise  Au cas où elle casserait le jugement il faudrait repartir pour un nouveau procès. Pas sûr que ça vaille le coup ou le coût

oui DD  merci ..je sais  c'est sur la forme et non sur le  fond et comme tu dis avec beaucoup d'humour ça ne vaut pas le coût
  je reste néanmoins cool mais ça me fait ......  chier

Citation :

ce salopard n'a même pas fait le changement de carte grise dont il avait comme obligation de le faire sous 15 jours ....je rappele que c'est un Gendarme "Adjudant "brigade de recherche de Rivesaltes détails pour ceux qui suivent l'actualité dans les PO

Oui je vois très bien ce que tu veux dire
ils n'en sont pas a leur coup d'essais

Citation :

nous allons avec mon Avocat nous battre pour récupérer ce camping-car

je pense que c'est la seule solution qui te reste

Citation :

récuperer ce camping-car dans l'état que je lui ai vendu en 2010.
c'est pas gagner !!!]

Effectivement c'est pas gagné , en tout cas je te souhaite bon courage dans tes démarches

bonjour

courage jef j'espère que tout rentreras dans l'ordre pour toi quand je voie des reportages a la télé sur la délinquance et que avec tout les preuve il les relâches ou et la justice??????Bon courage 

BIZ DD