[Formalités/Pers, Véhic] Voici la nouvelle directive des douanes marocaines remplaçant la D16ter

Bonjour, elle est toute chaude et viens de m’arriver par mail directement des douanes marocaines car j’ai paniqué en voulant télécharger la fameuse D16ter et j’ai vu qu’elle n’y était plus. A la place une adresse mail et un tél toujours occupé, je dois pas être la seule donc j’ai écrit et à peine 10min plus tard j’ai reçu la réponse, efficace les douanes marocaines et bravo à eux pour avoir facilité les formalités.
Attention c’est valable dès le 1.1.2019, pour ceux qui sont entrés avant au Maroc, la D16ter reste d’actualité !
À bientôt, je prends la route dimanche pour le Maroc



Rabat, le 28 décembre 2018
CIRCULAIRE N° 5889/313
Objet : Admission temporaire des moyens de transport à usage privé des voyageurs
non résidents.
Réf. : - Arrêté du ministre des finances n° 1319-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) relatif aux déclarations en douane autres que sommaires.
- Circulaires n° 4418/322 du 17/05/1996 et n° 4487/311 du 11/07/1997.
En vertu des articles 145 et 146 du code des douanes et impôts indirects, les personnes ayant leur résidence habituelle à l’étranger peuvent être autorisées à importer sous le régime de l’admission temporaire leurs moyens de transport à usage privé.
Pour ce faire, les bénéficiaires sont tenus de souscrire les déclarations écrites selon modèles D 16bis et D 16ter pour les véhicules automobiles et D 716 pour les bateaux de plaisance et autres engins nautiques.
Dans le cadre de l’orientation stratégique de cette administration visant la facilitation des formalités de passage en douane, il a été décidé de dispenser ces voyageurs de la souscription des déclarations susvisées. Cette mesure de dispense a fait l’objet de l’arrêté n° 3822-18 du 19/12/2018, en cours de publication, modifiant l’arrêté visé en réference.
Ainsi, à compter du 1er janvier 2019, l’admission temporaire des moyens de transport importés par les personnes ayant leur résidence habituelle à l’étranger, sera prise en charge sur le système informatique BADR, sur la base des indications fournies par le voyageur pour l’identification de son moyen de transport.
Un document imprimé du système, conforme à l’un des modèles en annexe, est délivré aux intéressés pour le présenter à l’occasion de tout contrôle sur le territoire national.
Au moment de la régularisation de l’admission temporaire, par exportation ou par mise à la consommation (dédouanement) ou en cas de transfert, le service douanier concerné annote le document susvisé et le restitue à son titulaire à titre de justificatif de régularisation.
Il demeure entendu que les déclarations établies avant le 1er janvier 2019, sur les formules de déclaration D16bis, D16ter et D716 resteront valables jusqu’à expiration de leur délai de validité.
Sont abrogées, en conséquence, toutes les dispositions antérieures relatives aux supports déclaratifs susvisés.
Toute difficulté d’application doit être signalée à l’administration centrale.
SGIA/Diffusion/28-12-18/19h05

Merci
Lit un peu le forum, on en parle
Perso, je suis rentré le 2 janvier.

Oui merci pour le conseil et la leçon, c’est ce que j’avais fait mais j’ai vu nul part la directive, c’est pour cela que je suis permise de la publier!

Bonsoir mokca

Tu as très bien fait de poster ce texte officiel même si nous savions déjà que la D16ter c'était terminé .

phil qui est un ami a encore une fois manqué une occasion d’être courtois, dommage .

Bin comment, j'ai été correct ? ou alors, on n'a pas la même notion de la correction
Vraiment, j'ai répondu, normalement...les salamaleks, c'est pas mon truc.
phil

Citation :

les salamaleks, c'est pas mon truc

Je sais

Excuse moi  Mokca, je ne mets pas toujours toutes les formes.
Désolé. Phil

Pas de soucis, j’ai tout de même bien dormi!

Coucou Mocka,
Tu as des nouvelles sur le d16 ?    LOL...
Ont t'attends avec impatience au Maroc...
Bisous 
Floreal

Oui nous aussi on se réjoui de te revoir. On arrive avec un bon petit rosé de chez nous 😁
À bientôt bises
__________________________________________________

Bonjour,
Apparemment, les vieux routiers du maroc disposaient déjà de l'information communiquée par Mokca à ce qu'il semble.
Cependant, ceux qui n'ont aucune expérience des voyages en CC au maroc et qui commencent à exploiter le site qui est très riche en informations, sont très intéressés par ce type d'information. 
Certains vont s'écrier que c'était déjà précisé ailleurs dans un autre message ! 
Mais pour le néophyte qui consulte le site au fil du déroulement des messages en commençant par le haut, ce n'est pas évident. Donc l'information est la bienvenue.... Quitte à approfondir après.
D'ailleurs, la réponse à ma question se situe peut-être quelque part dans les messages qui suivent. Cependant, je la pose quand même : qu'est-ce que le BADR et comment cela fonctionne-t-il pour obtenir les documents qui,remplacent le D16ter ?
Bonne journée
JP

Bonjour JPMo

Voici un lien qui parle du D16 t

https://www.maroc-campingcar.com/t33177-formalites-pers-vehic-le-d16-ter-c-est-termine-info-du-01-01-2019

Bonne lecture .

Amicalement 

Jean

Merci Bedoin 38

Bonjour
Pour obtenir les documents qui remplacent la D16ter tu n'as aucune démarche a faire
Tu présentes le certificat d'immatriculation de ton ou tes véhicules aux douaniers.
C'est eux qui font tout.

Oups j'avais pas vu que Jean avait répondu avant moi.

Bonjour, je suis au Maroc, j’ai passé la douane le 24.01. Les douaniers marocains s’occupe de tout, il faut juste présenter les documents, cartes grises du ou des véhicules et les passeports et la petites fiches qu’on reçoit sur le bateau à remplir et glisser dans le passeport, et c’est tout. En retour vous recevez une feuille A4 avec un quercode et la date maxi de sortie du Maroc donc 6 mois pour le véhicule. A la sortie il faut présenter cette feuille. Pour nous le tout a duré 10minutes, le temps que le douanier introduise les données des passeports et cartes grises. Bravo aux douanes marocaines d’avoir simplifiées les procédures, c’est à souligner

Bonjour,

Merci de vos réponses

Bon voyage

JP

Mokca

Avec un peu de chance cela peut prendre 10 mn ou 1 heure si les douaniers sont en super forme,
- pour notre  passage au 1 décembre, 
- tous les passagers et véhicules ont été mis en stationnement, pour contrôle, avec pour certain petit tour au poste de police,
- fouille pour certaine voiture marocaine,
- ordres, contre-ordres, bref avec un peu de patience et discutions entre Français pour faire passer le temps, nous avons fini par passer.
Heureusement nous avons tout notre temps.
Restons calme.
J 'espère au retour avoir un peu plus de chance.

bonjour,
j'avais loupé la manoeuvre initiale et Mokca m'a éduqué
il me semble que cela peut intéresser les "anciens" dont le passeport va bientôt être périmé
il y aura remise à zéro