[Formalités/Pers, Véhic] pas de carte grise pour un ssv ?

Bonjour à tous


Ce véhicule n' étant pas homologué en France , il ne possède pas de carte grise
C' est un véhicule Tout Terrain , assuré

Mes questions si quelqu'un peut y répondre est
- Comment lui faire passer la douane ?
- Aurait-il le droit de rouler sur la route ?

Bonjour,

Une réponse à une de tes questions;
si le véhicule n'est pas immatriculé interdit de rouler sur la route.
Mais tu peux peut être poser ta question aux douanes marocaines : ICI

Ce n' est pas la cohue pour les réponses ! Normal je pense qu' il faut l' avoir tenté pour le savoir

CAN AM a écrit:

Bonjour à tous


Ce véhicule n' étant pas homologué en France , il ne possède pas de carte grise
C' est un véhicule Tout Terrain , assuré

Mes questions si quelqu'un peut y répondre est
- Comment lui faire passer la douane ?
- Aurait-il le droit de rouler sur la route ?

Comment ce véhicule non homologué en France et ne possédant pas de carte grise a t'il pu être assuré? Dans ce cas s'il est assuré c'est seulement pour rouler dans les chemins comme les motos de cross?
Il n'est peut être pas assuré en France?

bonjour
quand je ne sais pas je n'écrit pas

Je pense que ce véhicule doit être assuré pour un usage sur terrain privé , comme une moto de cross ! Dans l' union Européenne tu dois pouvoir le tracter comme une moto non immatriculée . Par contre hors Europe , problème !

Bonsoir CAN AM


En effet ce n'est pas facile de répondre à tes questions

CAN AM a écrit:

Mes questions si quelqu'un peut y répondre est
- Comment lui faire passer la douane ?
- Aurait-il le droit de rouler sur la route ?

Quelques éléments de réponse concernant l’assurance ICI

Donc pour le droit de rouler sur route, sachant que le Maroc calque sa législation sur la France la réponse est à mon humble avis: Non

Concernant la possibilité de lui faire passer la Douane ,l'expérience nous a démontré que pour des cas complexes comme celui ci c'est selon l'humeur du douanier

Il y a plein de X3 qui roule au Maroc mais seulement dans le cadre de compétition, ce qui doit inclure une dérogation pour faire de la route lors des liaisons. Contact un organisateur de rallye pour lui poser la question.

à mon avis ce véhicule ne doit pas pouvoir rouler sur les routes et chemins publics (ni même les croiser...)
difficile en pratique ...
il y a de la "jurisprudence" en l'occurrence et ça "fait mal" (la puissance de l'engin, l'age du conducteur, avoir ou non un permis adequat etc ...)
l'assurance ne devrait pas prendre pas en charge de sinistre en dehors de ce qui est permis et connu d'elle
d'ailleurs le montant de la prime doit correspondre à cet usage réduit

Plusieurs amis ont comme moi un SSV et nous sommes immatriculés avec une carte grise, pour moi c'est POLARIS mais nous randonnons avec plusieurs CAN AM. Pour passer à la douane il te faudra obligatoirement un carte grise. Celui qui te l'a vendu aurait du te la fournir. Tu peux avec carte grise rouler sur les routes. Au Maroc les policiers te demanderont ta carte grise.

Je pense avoir trouvé une solution , si celle ci fonctionne , je la partagerais sur le forum . Cela permet d' introduire des véhicules non immatriculés . Bien entendu rouler sans carte grise sur route , ne sera pas permis !

Bonjour

Au pire si les douaniers ne veulent pas te le laisser rentrer il te le garderons en fourrière jusqu’au ton retour moyennant quelques Dhs par jour et pour un temps limité

Cela était arrivé a un colistier qui avait oublier la carte grise de son scooter à la maison

Tu vas prendre de gros risques et ici au Maroc la douane comme la police sont rigoureux et parfois très pointilleux. Cependant se sera ton choix personnel. Bonne chance.

Bonjour
Je suis en train de me renseigner sur un document appelé ATA , qui permettrait de pénétrer sans carte grise . Je l' ai mis au conditionnel , en attendant d' en savoir plus . Je ne manquerais pas de vous tenir informé . Car je me suis rendu compte , sur plusieurs forums ,  que personne n' a de véritable réponse !

JEAN-CLAUDE 14 a écrit:

Tu vas prendre de gros risques et ici au Maroc la douane comme la police sont rigoureux et parfois très pointilleux. Cependant se sera ton choix personnel. Bonne chance.

Juste une précision , je circule en quad immatriculé
Je fais ces recherches pour un ami . Je suis tout à fait conscient des risques , s' il veut circuler sur la voie publique !
Je ne l' y encourage pas , bien au contraire !

Voyant qu' il n' y a pas de réponse . Je confirme que certaines organisations utilisent le carnet ATA . Celui ci permet d ' exporter des marchandises ou du matériel non immatriculé . Étant donné , que la personne ayant posé la question , ne s' en préoccupe pas . Je ne vois aucun intérêt à poursuivre .