DOUANES: VALIDITE DE SORTIE DES C

Bonjour à vous tous,

Lors du passage à la douane de Tanger Med le 17 Janvier, il semble que les douaniers aient apposer deux mois pour la sortie du territoire des campings cars... C'est mon cas et celui d'autres personnes rencontrés après. L'un d'entre eux a eu comme explication que c'était du a une panne informatique et qu'il faudra faire le nécessaire aprés dans une autre douane...Il est à noter que ces feuilles des douanes sont remplies de façon manuscrites! SIC! si c'est votre cas vous pouvez toujours aller aux douanes de Safi en bas du port a droite et prendre votre mal en patience. Il faut le faire car sinon je crois que vous devrez payer en espèces, une taxe par jours dépassés.

Bonne route à tous et bonjour de l'Océan Bleu à Mohammedia ou il pleut!

tu nous "il semble" alors j'aimerais savoir si c'est oui ou non
car vous ne devez pas accepter
la panne informatique a bon dos
la loi dis que vous avez le droit a trois mois
ce n'est aux douaniers de décider autrement
si quelqu'un passe a tanger med ces jours ci merci de vérifier

6 mois Emile pour la validité de l'importation temporaire d'un véhicule!
6 mois par année, du 1°janvier au 31 décembre!
Nicole

excsue moi Nicole
mais la je ne parlais que des personnes ce qui me semblaient être la question du message
mais j'ai peut être mal compris
donc trois mois pour les personnes
6 mois pour les véhicules
bon dimanche a tous

Bonjour
La date apposée par les douanes est forcément pour les CCars, la police ne donne pas de date, tout le monde doit savoir que nous avons droit à 3 mois éventuellement renouvelable.
C'est pour cela qu'il faut ensuite se rendre dans un bureau des douanes pour faire rectifier l'erreur si elle a eu lieu!
Mais , nous avons souvent dit et il faut le répéter, toujours vérifier la date écrite sur le document qui vous est remis et ne pas quitter la douane sans qu'elle soit correcte!
Cette date est effectivement donnée par informatique et recopiée à la main sur le document.
Nicole

Heu... 'scuse me... je suis peut-être un peu lourd... mais c'est 3 mois pour véhicule et les personnes à renouveler

ou

6 mois d'entrée pour les véhicules et 3 mois à renouveler pour les personnes ?

J'aurai une question complémentaire, mais ça ser après.
Merci.

6 mois pour les véhicules. 3 à renouveler pour les personnes.

Génial, merci les quatretreuxdusoleil !!!!

Je vais certainement partir en septembre 2013. Pour la première fois.

Je compte faire:

sept-oct-nov-dec 2013 (4 mois) donc il faudra je suppose que je renouvelle avant le mois de décembre.

et j'enchaine à cheval sur les fêtes de fin d'année 2013-2014:

janv-fev-mars 2014: (il me restera donc ensuite 3 mois que je prendrai sur oct-nov-dec 2014 ).


Ma question complémentaire:

Je m'embrouille sur le décompte 2013-2014, du fait que je prends 4 mois sur fin 2013 et que j'enchaîne 3 mois sur début 2014. Il me semble que la prolongation doit avoir lieu avant dec 2013. Mais ensuite pour janv-fev-mars 2014... faut-il que je renouvelle à nouveau avant janvier début 2014 ? I'm lost !!!!

Si c'est trop compliqué, je sacrifierai le mois de septembre 2013 pour ne partir qu'en octobre.


Merci d'avance pour la réponse !

Bonjour janus,

Soyons claire...Un camping car ou voiture à droit à 6 mois par an...si tu comptes venir en septembre, il te faudra quitter le territoire au mois de février (soit 6 mois en tout par année), et si veux revenir dans le courant cette année là, il faudra décompter les deux mois du début, c'est à dire que tu pourras venir dès septembre et rester comme auparavant.
Quant à ta personne c'est trois mois renouvelable, une fois (toujours par 6 mois).
Egalement pour ton assurance véhicule (voir la rubrique "assurances" j'y avais fait paraître un article),
quant aux amortisseurs voir la rubrique j'ai besoin d'infos

Tchao

Zoulou46

Il y a qq chose que je ne pige pas: je viens 4 mois sur 2013 (je n'irai pas avant, donc les 4 mois sur 2013 devraient être bons) puis à la suite 3 mois sur début 2014. Donc il devraient me rester 3 mois disponibles sur 2014 ? Je suis bien dans les 6 mois par an ?

Merci.

Je ne crois pas que cela fonctionne comme tu le dis. Il y a un post (au moins) sur ce sujet;

(voir messages de Chamois ou Nicole)

janus a écrit:

Il y a qq chose que je ne pige pas: je viens 4 mois sur 2013 (je n'irai pas avant, donc les 4 mois sur 2013 devraient être bons) puis à la suite 3 mois sur début 2014. Donc il devraient me rester 3 mois disponibles sur 2014 ? Je suis bien dans les 6 mois par an ?

Merci.

Un séjour ne peux en aucun cas ,que ce soit sur la même année ou a cheval sur 2 ans dépasser 6 mois
donc ton calcul ne marche pas

bonsoir,
c'est trois mois pour les personnes ou 90 jours ?????? ce n'est pas forcément la même chose !!!!
pour mon camion, je suis rentré au Maroc le 17 décembre 2012 et ils m'ont validé jusqu'au 14/04/2013 !!! soit +- 4 mois
les douaniers font bien ce qu'ils veulent
JMT46

C'est vrai il y a souvent quelques jours grignotés par les douaniers mais je me demande si on ne peut pas faire faire en sorte, sur place, que la date aille au plus près des 3 mois.

Je ne comprend plus rien: c'est bien 6 mois sur une période d'un an ? Il me semble donc logique que le compteur soit remis à zéro au 1er janvier....

Quelques jours grignotés, c'est pas grave. Ce que je voudrais c'est scinder les 6 mois en deux fois 3, une tranche 3 mois fin d'année et une autre début d'année suivante.

Vu autrement (et qui donne la même chose): 3mois en début d'année et 3 mois fin d'année...

Re ...

Quelque soit la durée de ton séjour dans n'importe quel pays, (crois en mon expérience de baroudeur... Ici en Afrique), c'est 185 jours, point, et pas un de plus ...!!! Alors fais bien tes calculs même le mois février qui ne compte que 28 jours ou 29 selon les années est compté en mois plein...et pas question de remettre les compteurs à zéro au 1° janvier.
Gare au dépassement, tu payeras au prorata des journées dépassées un amende en fonction du nombre de jours

A bientôt

Zoulou46

Re,

Ce que je veux dire, c'est que c'est pas grave pour moi si les douanes me rabiotent quelques jours, je n'en mourrai pas.
Mon problème n'est pas le dépassement, j'y veillerai.

Ce que je tente de savoir, c'est si je peux scinder ces 185 jours en deux périodes début et fin d'année: enchaîner de septembre au 31 décembre 2013 (ce qui est bien loin de faire 185 jours sur 2013) et de janvier à fin avril 2014. Gardant à ma disposition le restant de 2014 pour octobre-novembre-décembre 2014 (dans la limite des 185 jours en additionnant la période janvier-février-mars 2014 à celle de octobre-novembre-décembre 2014). Le décompte précis, c'est bien sûr à moi d'y veiller.

Le principe est simple: je prends les 6 mois (185 jours) à cheval sur le premier janvier trois mois sur une année et trois mois sur le début de l'année suivante, ceci en une seule période.

bonjour
petite précision ,c'est 180 jours : et non pas 185
voila la loi Marocaine ICI bon,c'est un peu laborieux à lire !

Oups... T'as raison... 180 et non 185
Merci d'avoir corrigé S150

Tu peux scinder en deux (exemple: Oct-Nov-Déc 2013 et Jan -Fév- Mars 2014) et revenir au mois d'Octobre 2014, mais pas en septembre...pigé ?
Mais, si tu reviens en septembre, il te faudra quitter le pays en Février 2015 car tu auras entamé ton crédit temps de 1 mois.
Bon vent...
Zoulou46

Bonjour,

Donc 180 jours, bien que je n'aie pas trouvé cela dans le texte que tu m'as fourni (à moins que j'aie laissé passer) et cela ne me dit pas s'il y a remise à zéro automatique le 31 décembre à minuit et si l'on peut donc reprendre le décompte à ce moment là, ou s'il faut revenir en zone espagnole pour tout remettre à zéro...

PS: Zoulou, tu as posté pendant que j'écrivais, je consulte ton message.

Ok, ça devient un peu plus précis, donc c'est 180 jours par an scindable en plusieurs fois, mais aussi 180 jours et pas plus si on les prend d'une traite même à cheval sur deux années ?

Bonjour

Non Janus les compteurs ne se remettent pas automatiquement à zéro au 1° janvier!
Tu peux entrer au Maroc début octobre, et tu auras jusqu'à fin mars pour le véhicule, et pour toi il te faudra faire les formalités pour prolonger ton autorisation de séjour de 3 mois supplémentaires! prolongation à faire fin décembre, pas trop tôt (15 derniers jours) car les 3 mois commencent le jour de ta demande! (faire très attention).
De cette façon il te restera 3 mois en fin d'année 2013, tu pourras recommencer la même chose!
Est-ce clair? Nicole

Bonjour Nicole,

oui, on approche !!! C'est pas très logique, mais c'est à prendre ou à laisser !

C'est pas grave, j'irai peut-être passer un mois au Portugal en attendant octobre, mais j'avais besoin de la réponse précise.

Ce qui gêne ma logique, c'est que si je prend d'une traite et à cheval sur la fin d'année, sept-octobre-nov-dec comptent logiquement pour 4 mois sur 2013 (alors que je pourrais en prendre théoriquement 6), mais étant pris d'une seule traite, ça se raccorde aussi sur ce que je prendrai sur 2014.

Merci à tous.

Donc, si je résume: 180 jours scindables en plusieurs séjours sur une même année, mais si pris en un fois même à cheval sur deux années, alors limité à 180 jours même si la totalité de 180 jours n'est pas atteinte sur une année.

L'ai je bien descendu ?

je crois que oui! Nicole