sortie véhicule non déclarée

Lors de notre sortie du Maroc par Sebta la fiche d16ter (volet de sortie) n'a pas été renseignée ni restituée , les douaniers étaient assis à une table et ne se sont pas préoccupés de nous ( Nous étions 2 camping-car)et moi pressé de passer le plus rapidement ce n'est que sur le bateau que je me suis rendu-compte de l'oubli.
je pense me rapprocher d'un consulat du Maroc afin de régulariser la situation.
Ce désagrément est-il déjà arrivé à quelqu'un?
Pensez vous que la démarche vers l'ambassade soit la plus appropriée ou l'avez vous résolue d'une autre manière ?

Hello Soledad,

La même mésaventure m'est arrivée en 2012 et cette année, je me suis rendu à Marrakech
en séjour organisé. En reprenant l'avion, à la douane, ils m'ont signalé que mon camping-car
n'était pas enregistré comme sorti du Maroc. Ils m'ont quand même laissé embarquer après
quelques palabres sympathiques. L'année prochaine, si tu retournes au Maroc, garde bien sur
toi le volet d16ter et tu n'auras pas de soucis.

Cordialement.

Eddy

Bonjour!
Nous avons eu le mème problème il y a 3 ans avec une voiture, ils nous ont rendu l'imprimé,mais sans l'enregister ni le tamponner.
Et en 2012, lors d'un voyage en avion du chauffeur, problème à la sortie,grosse discussion, finalement, ils l' ont laissé sortir,mais il a fallu aller régulariser au consulat dont on dépendait en france,avec une preuve de la présence du véhicule en France,( attestation du controle technique fait en 2011 délivrée par la préfecture,factures etc....)ce qui n'a pas empéché d'ètre obligés lors d'un nouveau passage avec un autre véhicule en Décembre dernier de régulariser à nouveau à la mème douane (Ceuta!) en présentant l'attestation du Consulat. En effet, le Consulat devait envoyer notre dossier à Ceuta via Rabat,mais, ils nous ont conseillé de passer aussi à Ceuta car gros risque de perte .....
Cordialement!

Attention!

A l'entrée on doit vérifier que les dates inscrites sur le D16 ter sont correctes et conformes à la législation

A la sortie on doit vérifier que la date de sortie est inscrite sur le volet qu'on vous remet et conserver précieusement ce document pour preuve lors d'un voyage ultérieur!

L'oubli de ces précautions peut vous coûter très cher!

Nicole

J'ai eu moi aussi le même problème. L'an dernier je suis sorti à Ceuta et personne ne m'a rien demandé pour le véhicule. Cette année j'ai un nouveau fourgon et il m'a fallu parlementer à la douane de Tanger Med. J'ai fini par trouver un douanier sympathique. Je me suis rendu compte en parlant avec les camping-caristes que ce problème était très fréquent.

Bonjour je suis dans le meme cas je suis passé a ceuta le 1er Avril et c'était la bousculade, et je viens de m'apercevoir que j'ai toujours les deux papiers du véhicule sans le tampon de sortie.
Je vais essayer de contacter le consulat à Bordeaux, mais pour l'instant impossible de les avoir au tél.
Affaire à suivre. Le premier qui a des infos pour la marche à suivre merci.
Framic40

Ayant eu un problème similaire en sortant mon 4x4 du Maroc en 2009 par Tanger Ville, je me suis rendu compte que j'avais toujours les deux exemplaires no tamponnés du D16 ter.
Je me suis simplement rendu au consulat du Maroc dont dépends mon domicile en Belgique ou ils m'ont fait une attestation déclarant la présence effective du véhicule sur le territoire Belge (en plus sans même venir le voir par eux même alors que je l'avais garé devant le consulat !!!).
Lors de mon entrée suivante avec un autre véhicule j'ai présenté ce document à la douane et c'est passé sans aucuns problèmes, le véhicule à été rayé de la base de données.
Bonsoir.

suite contact avec le consulat du Maroc à Toulouse il m'a été demandé de faire attester par une autorité compétente (gendarmerie) que le véhicule est bien présent sur le sol français et de leur faire parvenir l'original de ce document en leur précisant la date d'entrée au Maroc.
Après contact avec la gendarmerie de mon domicile, il vont mettre un tampon avec leur signature sur le volet d16 ter pour attester qu'ils ont bien vu le véhicule concerné.
Affaire à suivre!

Bonjour
La suite:
Je suis allé au consulat du maroc a bordeaux apres controle de l immatriculation de mon camping car et de mon scooter nºde chassis ils m ont delivre une attestation par vehicule attestant la presence sur le territoire francais.
Le depart est dans 17 jours je vais essayer de passer par tanger med peut etre moins de trafic.
Je vous donnerai la suite quand nous serons là bas.
Michel francoise.

Bonjour Françoise et Michel
Bonne préparation, bonne descente vers le Maroc  
 Nous attendons de vos nouvelles.

Bonjour!

    Attention Franmic, pour le même problème, le consulat de Lyon nous a vivement recommandé de repasser à la même douane( Ceuta, il semble que ça n'arrive qu'à cette douane!) afin de bien faire lever cette non sortie de vehicule et ne plus avoir de soucis par la suite. 
    En effet, Tanger va vous laisser passer au vu de cette attestation, mais ne pourra pas annuler cette non sortie.Normalement, le consulat envoie le dossier à Rabat qui doit le transmettre à la douane en cause( seule habilitée à annuler) mais il semblerait que cette transmission ait peu de chances de se faire.

 Cordialement!

Bonjour
Non le problème n’est pas seulement à Ceuta.
En 2010 nous sommes rentrés et ressortis par le port de Tanger ville
(Tanger Med n’existait pas encore)
En 2011 nous avons été bloqués à notre entrée à la douane de Ceuta pour cette même raison.
Devant la  difficulté du douanier à comprendre que si je rentrais en 2011
avec le même véhicule qu’en 2010, C’est qu’il était bien sorti l’année précédente (logique non?)
Je lui est proposé de me rendre au port de Tanger pour régulariser la sortie de 2010,
Il a accepté et tout c’est bien passé.
En 2012 en rentrant par Ceuta, nos amis qui s’étaient rendus en Mauritanie en 2010
via le port de Tanger ont eu les mêmes soucis, la sortie n’avait pas été validée.
Mais eux rentraient avec un nouveau camping car… Résultat 3 heures de douane.

Cordialement

Bonjour.

Nous avons eu ce problème à Tanger nous aussi.

 Nous étions deux cc et pour les deux,  papiers véhicules non tamponnés pour diverses raisons.

l'année suivante nous sommes entrés par Ceuta et là problème .
Il a fallu changé le nom du conducteur du véhicule j'ai rempli les papiers à mon nom, même chose pour nos amis.

Ensuite nous avons dû nous rendre à Tanger pour régulariser , et là , tout s'est fait simplement.
Pour nos amis qui avaient changé de véhicule il leur fallait fournir les preuves de vente du véhicule en France.

 Maintenant nous faisons très attention quand on sort de bien faire tamponner nos papiers.

Après une relance, nous avons reçu un mail du consulat du Maroc nous signalant que les douanes de Bab Sebta  avaient procédé à la régularisation de la situation de nos véhicules.
La démarche que nous avons entreprise semble donc être la bonne.

je crois que comme le précise bien le guide d'Emile
il faut IMPERATIVEMENT prendre le temps de vien faire remplir les papiers du véhicule au retour
car sinon comme il est dit plus haut il vous faudra 3 ou quatre heures de tactation l'année suivante
ou alors c'est que vous avez décidé de ne jamais revenir au maroc
mais ça c'est une autre histoire

Bonjour

Un conseil:
ne jamais quitté le bureau des douanes sans avoir vérifié dates et signatures
un oubli, une erreur sont toujours possibles!

A Layoune, hier mes amis ont eu la prolongation jusqu'au .... 2 février 2013!
retour au bureau pour faire rectifier 2014

Donc VERIFIER VOS PAPIERS

Nicole 33